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Église et société

Comprendre le fonctionnement économique de notre diocèse

Publié le 7 juin 2023

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Ce document, coordonné par l'économat diocésain, souhaite rendre accessible le fonctionnement économique de notre Église diocésaine et notamment l'articulation entre les paroisses et la curie diocésaine.

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Qu’est-ce qu’une Église diocésaine ?

Tout diocèse est une Église particulière, c’est-à-dire une partie du peuple de Dieu et un territoire de mission, dans la communion de l’Église catholique. Il offre tous les moyens de salut en Jésus-Christ (Parole de Dieu, sacrements, vie communautaire…). Il est sous la responsabilité de son Évêque, successeur des Apôtres. Pour accomplir sa mission, celui-ci, avec son presbyterium (ensemble des prêtres), est entouré de plusieurs conseils de fidèles (prêtres, diacres, laïcs, consacrés) au sein desquels sont réfléchies et mûries les décisions qui permettent d’orienter, de soutenir et d’assurer la mission, ainsi qu’une solidarité entre les différentes réalités du diocèse.

Dans notre diocèse de Saint-Etienne, le territoire est organisé en 26 paroisses. Chaque baptisé est membre d’une communauté paroissiale et, à travers elle, de l’Église diocésaine, et donc de l’Église catholique. Quel que soit leur état de vie, tous les baptisés portent ensemble, synodalement, la mission d’annoncer l’Évangile.

Les paroisses

Les paroisses sont des communautés de fidèles, sur un territoire délimité. Elles constituent la structure de base de l’Église diocésaine. Elles vivent, célèbrent et annoncent l’Évangile, sous la responsabilité d’un curé nommé par l’Évêque. Prêtres, diacres et laïcs sont ensemble au service de la vie de la communauté et de la mission, dans la diversité des vocations et des charismes (dons de l’Esprit pour la mission), en s’appuyant sur les services diocésains.

Les paroisses ont, dans le respect des orientations et des règles diocésaines, une certaine autonomie pastorale et économique pour organiser leur vie, répondre aux besoins des fidèles et témoigner de Jésus-Christ auprès de ceux qui ne le connaissent pas.

La curie diocésaine

Autour de l’Évêque, pour soutenir la mission de l’Église et en particulier les paroisses, la curie diocésaine est constituée de l’ensemble des services diocésains, c’est-à-dire des services pastoraux (initiation chrétienne jeunes et adultes, santé, diaconie…) et des services supports (économat, communication, formation…). Ces services offrent une réflexion, des points de repères, des moyens et des formations.

Parmi ces services, l’Économat diocésain assure le bon fonctionnement économique de l’ensemble du diocèse, par une harmonisation des règles, une mutualisation des services et des ressources et une solidarité entre les paroisses. Il apporte des compétences et veille à la conformité aux règles canoniques et civiles.

Les autres réalités ecclésiales

L’Église diocésaine est aussi riche de l’Enseignement catholique, des sanctuaires (Notre-Dame de l’Hermitage, Notre-Dame de Valfleury…), des communautés religieuses, des mouvements divers (mouvements d’action catholique, mouvements de jeunes, de spiritualité, de solidarité…). Autonomes par rapport aux paroisses, ces réalités contribuent, à leur manière, à la vitalité du tissu ecclésial et à l’annonce de l’Évangile.

Le fonctionnement économique

Pourquoi l’Église a-t-elle besoin de biens et de moyens économiques ?

Les biens de l’Église ne se justifient que s’ils servent la vie et l’annonce de l’Évangile. Ils sont ceux de l’ensemble de la communauté catholique, pour le service de la mission de l’Église, pour assurer le traitement des prêtres et des laïcs, pour entretenir l’immobilier et servir la solidarité. Ces biens doivent être gérés avec rigueur et justesse, dans la transparence, par respect pour la générosité des donateurs et dans un esprit de partage. L’administration des biens de l’Église est régie par le code de droit canonique, en conformité avec la législation française.

Comment les prêtres sont-ils pris en charge au niveau économique ?

Au moment de l’ordination sacerdotale, l’Église diocésaine s’engage canoniquement à subvenir aux besoins des prêtres (revenu, couverture sociale, accompagnement…) durant toute leur vie. Les prêtres et l’Évêque du diocèse reçoivent tous un même traitement (environ le SMIC). Ces charges sont couvertes par le Denier de l’Église et les offrandes de messe. L’Église prend aussi en charge le coût de la formation des séminaristes.

Pour les prêtres retraités sur le plan civil, le diocèse complète le montant de leurs pensions afin qu’ils aient le même revenu net que les autres prêtres.

Comment sont rémunérés les laïcs salariés ?

L’Association diocésaine est l’employeur de tous les salariés (Laïcs En Mission Ecclésiale (LEME) et personnels administratifs et techniques). Elle assure leur suivi administratif (RH), en lien avec les paroisses.

Le financement de l’ensemble des salariés est géré au niveau de la curie. Il est assuré par le Denier et par une partie de la contribution des paroisses.

En paroisse, sous l’autorité du curé et en étroite collaboration avec les services diocésains, les LEME assurent une coordination des activités pastorales. La paroisse prend à sa charge 50% de la masse salariale de ses LEME.

Au niveau diocésain, des LEME coordonnent les services pastoraux et des salariés administratifs et techniques permettent le bon fonctionnement de l’ensemble du diocèse.

Quelles sont les structures économiques du diocèse ?

Au niveau civil, l’Association diocésaine (cultuelle 1905) est le support juridique principal des biens mobiliers et immobiliers, pour la vie et la mission de l’Église de Saint-Etienne. Il existe d’autres structures juridiques plus spécifiques : associations liées à l’Enseignement catholique, association pour les jeunes (ASRJ), Association de Solidarité Diocésaine (ASD), associations immobilières paroissiales… L’Évêque, aidé de ses conseils, et en particulier du Conseil Diocésain des Affaires Économiques (CDAE), a la responsabilité canonique de la bonne administration de l’ensemble des biens de l’Église.

Quelle est la mission de l’Économat ?

L’Économat diocésain assure la gestion administrative du personnel (prêtres, diacres, LEME, laïcs administratifs et techniques), le suivi comptable et économique de l’ensemble du diocèse, la recherche des ressources financières (dons, legs, denier), les moyens numériques, la gestion des opérations immobilières importantes. Il veille aussi à la solidarité entre les paroisses. La baisse régulière des ressources de l’Église nécessite une réduction progressive des dépenses.

Pour assurer la cohérence, la rigueur et la transparence des opérations, un guide des procédures économiques règle l’ensemble des fonctionnements dans le diocèse : principes généraux, procédures ressources humaines (RH), procédures immobilières, procédures comptables pour les paroisses et pour les services diocésains, procédures de gestion des espèces. Ce guide est accessible à tous sur le site du diocèse, tout comme le présent document.

Comment est géré l’immobilier ?

De nombreux bâtiments sont au service de la vie de l’Église, pour accueillir, célébrer, former, animer, et pour loger les prêtres. Ils entraînent des frais fixes (taxes, assurances, abonnements, contrats d’entretien…) et des frais de fonctionnement (fluides, entretien courant…). Ils doivent aussi être régulièrement mis aux normes (accueil du public, économies d’énergie…) et adaptés ou rénovés pour correspondre aux besoins de la mission, qui évoluent.

La propriété des bâtiments se situe à un double niveau. Selon le droit civil, elle relève soit d’associations immobilières, soit de l’Association diocésaine, et les bâtiments sont soumis à toutes les réglementations civiles en vigueur. Selon le droit de l’Église, la propriété relève soit de la paroisse (propriété canonique paroissiale), soit du patrimoine commun du diocèse (propriété canonique diocésaine). Pour des raisons juridiques, de simplification administrative, et aussi pour s’assurer qu’ils restent dans l’Église, les biens des paroisses sont appelés, au niveau civil, à être de plus en plus portés par l’Association diocésaine (ADSE), tout en demeurant propriétés canoniques des paroisses, qui en gardent le plein usage, la gestion, le bénéfice et le produit de la vente le cas échéant.

Chaque paroisse assure l’entretien courant de son patrimoine immobilier et réfléchit à la mise en cohérence de ses biens avec ses besoins pastoraux à moyen terme. L’Économat diocésain accompagne toutes les opérations immobilières importantes (rénovations, restructurations, achats, ventes…). Il dialogue avec les responsables paroissiaux pour trouver les solutions immobilières adaptées aux besoins pastoraux. Dans une vision à long terme, il s’agit d’investir dans les principaux centres paroissiaux et de se séparer des bâtiments sous-utilisés, afin de participer au financement des projets et de diminuer les charges.

Les investissements sont financés par les réserves paroissiales, les dons des bienfaiteurs, les ventes de biens et les legs. Les paroisses étant dans des situations économiques très diverses (histoire, population…), dans un souci de solidarité diocésaine, l’Économat diocésain peut aussi accorder des prêts et des aides. Les financements sont validés par le CDAE et, au-delà d’un certain montant, par le Collège des consulteurs (groupe de prêtres issu du Conseil presbytéral).

Par ailleurs, les églises sont en grande majorité propriété des communes depuis la loi 1905. Ces dernières en assurent le gros entretien. Ces églises communales sont affectées au culte catholique. Selon la loi, le curé a la responsabilité de leur utilisation.

Ce qui a une destination spécifique

Toutes les offrandes de messes sont centralisées au niveau de la curie et intégralement redistribuées entre les prêtres. Elles couvrent un peu plus du quart de leur traitement.

Les quêtes impérées sont des quêtes intégralement destinées à des œuvres particulières : le Jeudi Saint pour le Saint-Siège, le Vendredi Saint pour la Terre Sainte, le dimanche des vocations pour la formation des séminaristes, le dernier dimanche d’octobre pour les Œuvres Pontificales Missionnaires, les quêtes des veillées de Noël pour la solidarité avec les plus pauvres.

Les actions solidaires (diaconie) sont gérées par l’Association Diocésaine de Solidarité, en lien avec les paroisses et le service diocésain « Solidarité et questions sociales ».

En communion au service de la mission

« Que dire du serviteur fidèle et sensé à qui le maître a confié la charge des gens de sa maison, pour leur donner la nourriture en temps voulu ? Heureux ce serviteur que son maître, en arrivant, trouvera en train d’agir ainsi ! Amen, je vous le déclare : il l’établira sur tous ses biens. » (Matthieu 24, 45-47).

Une bonne gestion des personnes et des biens dans l’Église est donc un véritable service. Le « serviteur » doit être « fidèle » aux règles qui assurent leur bon usage, et « sensé », par la compétence et le recours aux conseils.

La rigueur et la clarté dans les fonctionnements économiques, ainsi que la transparence, sont un devoir à la fois vis-à-vis des donateurs qui assurent à l’Église les moyens dont elle a besoin pour sa mission, et vis-à-vis de l’ensemble de la communauté chrétienne.

Par-delà ces nécessités, ce qui fera la vie et la fécondité de toutes les réalités de notre diocèse, c’est la communion entre tous, au service de la mission de l’Église, pour l’avènement du Royaume de Dieu. Cela demande une écoute et un respect mutuel, un dialogue constructif, une capacité à dépasser ses intérêts particuliers, pour une vision élargie, une vision de foi et un même désir de vivre et d’annoncer l’Évangile.

Les principales données

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